Abschied von der «Steuerumgehung»
En droit fiscal suisse il n’y a malheureusement pas d’«unité de doctrine» concernant des
questions méthodologiques. La contribution qui suit résume brièvement les plus importantes
différences des opinions doctrinales et les qualifie. Ensuite seront examinés et commentés
des exemples de la jurisprudence récente du Tribunal fédéral traitant cinq thèmes
différentes dans l’optique des résultats obtenus.
questions méthodologiques. La contribution qui suit résume brièvement les plus importantes
différences des opinions doctrinales et les qualifie. Ensuite seront examinés et commentés
des exemples de la jurisprudence récente du Tribunal fédéral traitant cinq thèmes
différentes dans l’optique des résultats obtenus.
Inhalt
- 1. Einleitung
- 2. Quintessenz der verschiedenen Lehrmeinungen
- 2.1. Allgemeines
- 2.2. Lehre Blumensteins
- 2.3. Neuere Lehre
- 2.3.1. Allgemeines
- 2.3.2. Verzichtsmodell
- 2.3.3. Umdeutungsmodell
- 2.3.4. Kombinationsmodell
- 2.4. Exkurs: Simulation
- 3. Schematische Darstellung
- 4. Anwendungsbeispiele
- 4.1. Allgemeines
- 4.2. Fallbeispiele mit Kommentar
- 4.2.1. Privatrechtliche Anknüpfung
- 4.2.2. Wirtschaftliche Anknüpfung
- 4.2.3. Simulation
- 5. Fazit
Loggen Sie sich bitte ein, um den ganzen Text zu lesen.